ONZE
Présentation de la marque ONZE
Déposée le 14 mai 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONZE est expirée depuis le 14 mai 2021.
ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198758 - Publication au BOPI 2001-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination n°324956 - Publication au BOPI 2001-06-11
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458169 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22